Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE CINQ A SEPT (DE CINQ A SEPT)
Mme PARIENTE ESTHER EP. COUSSON

Numéro de dépôt :
1528532
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999

Présentation de la marque DE CINQ A SEPT (DE CINQ A SEPT)

Déposée le 3 mai 1989 par madame PARIENTE ESTHER EP. COUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE CINQ A SEPT (DE CINQ A SEPT) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PARIENTE ESTHER EP. COUSSON domicilié(e) 42, Avenue Carnot, 94100 ST. MAUR DES FOSSES - France.

La marque DE CINQ A SEPT (DE CINQ A SEPT) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CINQ A SEPT (DE CINQ A SEPT) est expirée depuis le 3 mai 1999.

PARIENTE ESTHER EP. COUSSON a également déposé les autres marques suivantes : COSTA REAL , - AU BERCEAU MAGIQUE -


Mme PARIENTE ESTHER EP. COUSSON - 42, Avenue Carnot, 94100 ST. MAUR DES FOSSES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

- Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.- Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.